Réglement intérieur

MOTO CLUB BELLERIVE « Les Roul’Cool »

Tout adhérent du Moto Club Bellerive s’engage à respecter le présent règlement fixant les règles de fonctionnement à l’intérieur et à l’extérieur du club. Les relations d’ordre général avec le club (cotisations, demandes de renseignements, nouveaux adhérents…) se traitent avec le président du club ou l’un des membres du bureau.

L’association organise des sorties en moto dans un but touristique et éventuellement culturel lorsque la sortie s’y prête. Par ailleurs, l’association s’autorise toute manifestation festive ou non, qu’elle juge conforme à l’esprit qui l’anime.

1. Les cotisations

La cotisation annuelle est définie par les membres du bureau lors de l’Assemblée Générale. Toute cotisation versée à l’Association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion. Les cotisations permettent de participer aux activités de l’Association. Cependant certaines de ces activités nécessitent une contribution financière supplémentaire, cette contribution sera indiquée sur les bulletins de participation. La cotisation ne couvre pas non plus les frais de restauration et autres frais engendrés lors des sorties moto.

Les cotisations de l’année N sont à verser, pour un renouvellement d’adhésion, à la 1ere réunion de janvier. (La date butoir passée, les inscriptions seront terminées.)

2. Les membres

Est considéré comme membre du Moto Club tout adhérent à jour de sa cotisation, des photocopies (permis de conduire, assurance en cours, carte grise de la moto) et ayant accepté le présent règlement.

Le ou les nouveaux membres devront s’acquitter du montant correspondant de la cotisation pour l’année en cours. La totalité de la cotisation est exigible sauf si ces derniers arrive après la réunion de juin. A ce moment, la cotisation sera divisée par 2.

Le bureau peut refuser l’intégration d’un nouveau membre et n’a pas à faire connaître les motifs de sa décision.

Toute personne n’étant pas membre de l’association ne pourra bénéficier des services et prestations du club.

Aucun membre ne peut prétendre à une rémunération, ses fonctions sont bénévoles. Seul le remboursement de frais dûment avalisés par le bureau et justifiés sera autorisé.

3. Les exclusions

Tout membre de l’association est tenu de respecter les résolutions de l’adhésion. En cas d’infraction au règlement intérieur ou en cas de mauvaise conduite, le bureau pourra prononcer l’exclusion du membre qui ne respecte pas ses obligations contractuelles ou morales. Celle-ci doit être prononcée après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. La cotisation ne sera pas restituée en cas d’exclusion. Un membre pourra être exclu notamment pour les raisons suivantes :

Non respect des statuts et du règlement intérieur
Détérioration du matériel acquis, loué ou mis à disposition de l’association
Comportement dangereux compromettant la sécurité des sorties
Propos insultants, discriminatoires, tenus envers les autres membres ou organes de l’association

4. Les manifestations

Les manifestations du club (sorties, rassemblements) sont ouvertes aux adhérents. Tout participant à une manifestation du Moto Club devra s’adapter au programme des organisateurs et observer les règles suivantes :

1. Nous demandons à nos adhérents de se présenter à l’heure aux réunions et sorties, où ne seront admis que les membres du club. Leurs machines devront être conformes aux données du constructeur, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité, vérifications étant faites avant le départ. L’association se réserve le droit d’exercer des contrôles et de refuser l’accès à une sortie de l’adhérent qui ne répondrait pas aux critères définis, si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.
2. Nous demandons également à nos adhérents de faire le plein avant de nous rejoindre.
3. La participation aux sorties moto impliquent que les adhérents possèdent une carte grise, une attestation d’assurance, un permis de conduire (photocopie des trois documents à fournir à l’inscription) et s’engagent à respecter les prescriptions du code de la route, des arrêtés municipaux des villes et localités traversées lors des sorties moto. En outre, toute personne participant à une sortie devra porter un équipement adapté : casque homologué, blouson renforcé, gants, chaussures et pantalon adaptés.
4. En aucun cas la responsabilité du Moto Club et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations.
5. Tout membre organisateur d’une sortie ou d’un séjour est en droit d’inviter une personne, un motard ou un couple de motards non adhérents mais devra au préalable leur présenter le règlement et vérifier l’authenticité des papiers nécessaires à la conduite (permis, assurance, carte grise). Cette invitation ne vaut qu’une fois dans l’année.
6. Lors des manifestations organisées par le Moto Club, les adhérents s’engagent à être présents, à avoir un comportement correct avec les personnes intérieures et extérieures au club.
7. L’association ne peut être tenue pour responsable en cas de dégradation ou de non respect des lieux de la part d’un membre lors d’une manifestation organisée par le Moto Club.

Tout manquement à ces règles ne pourra engager la responsabilité du club.

5. Les sorties.

Pour les sorties nécessitant une réservation, l’adhérent qui ne s’est pas inscrit dans les temps ou aurait omis d’envoyer son règlement ne pourra en aucun cas se prévaloir d’un droit sur la sortie. Sauf circonstance exceptionnelle, appréciée par le bureau, aucun remboursement n’aura lieu.

La personne qui prend en charge une sortie, un séjour, peut pour des raisons d’organisation limiter le nombre de participants. Il devra présenter la liste de ceux-ci au bureau pour appréciation de la participation aux sorties (calcul du nombre de kms dans l’année…).

Pour qu’ils bénéficient d’une sécurité maximale, les adhérents (en fonction du nombre de motos) peuvent être répartis dans plusieurs groupes. Ce placement peut être le résultat d’une évaluation des responsables ou de la demande de l’adhérent.

Chaque sortie est dirigée par un responsable de groupe. L’adhérent se conformera aux directives qui lui seront données pour la circulation. L’organisateur de la sortie est seul habilité à fixer la vitesse de circulation.

Dans chaque balade, l’adhérent reste responsable de la conduite de sa machine dans son environnement routier. Toute contravention au code de la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités.

L’engagement de l’adhérent pour une sortie vaut pour la totalité de l’itinéraire. Il ne peut écourter le parcours pour le terminer avant le retour à la base de départ, sauf, bien entendu, raisons particulières ou graves qui seront appréciées par le chef de groupe à qui il en fera la demande.

Un motard désirant connaître le MCB lors d’une sortie sur la journée devra présenter ses papiers et s’acquitter d’une somme de 5€ par personne déduite de la cotisation annuelle en cas d’inscription.

Le MCB n’est pas un organisateur de voyages, à chacun de s’investir dans l’association.

6. Inscription et information des membres.

Chaque activité est annoncée dans le calendrier de l’association, les adhérents désirant y participer sont priés de s’inscrire avant la date fixée et de retourner dans les délais le paiement de leur droit de participation éventuel fixé au préalable par les membres du bureau.